Vous trouverez ci-dessous une liste de documents contractuels, utilisés couramment dans les relations entre la SNCF et ses fournisseurs.
Ces documents, qui sont à votre disposition pour consultation et pour utilisation dans vos relations contractuelles avec la SNCF, sont soumis à nos conditions d'utilisation.

Cahiers des Clauses et Conditions générales (CCCG)
Note : Les CCCG reprennent, pour le segment d'achat considéré, les conditions applicables à tout marché passé avec la SNCF.
	CCCG Fournitures
	CCCG Travaux
	CCCG Prestations intellectuelles
	CCCG Prestations de services et réparations de matériel divers
	CCCG Marchés de construction, de maintenance et de transformation de matériel roulant
Charte Utilisateurs des SI SNCF
	Guide utilisateurs
Spécifications Qualité
	SQ 900 D - Relations entre la SNCF et ses fournisseurs : Obligations du fournisseur et Intervention de la SNCF
	SQ 901 D - Exigences en matière de Système de Management de la Qualité et de Plan Qualité
	SQ 906 D - Exigences en matière de Maîtrise des Achats par le titulaire du marché et Intervention de la SNCF
	SQ 908 D - Revue de Fourniture
Spécifications Techniques
	Répertoire 2007
	Liste des Laboratoires reconnus pour les classements I et F
	Spécifications Techniques
Conditions Techniques
	Conditions Techniques
Notices Achats
	Notices Achats
Domaine Matériel
	FI 50-600 C - Conditions logistiques applicables aux pièces de maintenance du domaine Matériel
	FI 50-600 C - Complément : coordonnées téléphoniques des magasins M
	Performance Logistique Industrielle - "Engagez-vous avec nous"
	Performance Logistique Industrielle - Un projet du domaine Matériel de la SNCF
	Performance Logistique Industrielle - Plan d’accès à la plateforme logistique de Moissy
Dossier de qualification Fournitures domaine Matériel roulant
	Lettre de présentation de la qualification (conditions de qualification)
	Documents à fournir
	Critères de qualification
	Questionnaire de qualification
	Lettre d’engagement à respecter les spécifications qualité (SQ 900D et SQ 908)
	Lettre d’engagement à respecter les spécifications qualité (SQ 900D, SQ 901, SQ 906 et SQ 908)
	Lettre d’engagement à respecter le CCCG fournitures
	Attestation d’assujettissement à la TVA
	Modèle d’attestation d’assurance
	Lettre d’engagement à respecter et faire respecter les normes de l’OIT de 1998
Dossier de qualification Prestations Domaine Nettoyage
	Système de qualification Propreté
	Livret de qualification Propreté
Qualification des entreprises et des bureaux d'études d'ingénierie dans le domaine des Travaux d'Infrastructure
	GF 1110 : Procédure de Qualification des entreprises et des bureaux d'études d'ingénierie dans le domaine des Travaux d'Infrastructure
	Annexe 01 Nomenclature des Qualifications
	annexe 02 Seuils financiers
	annexe 03 Liste des engins agréés par qualification
	annexe 04 Liste des Directions Régionales Infrastructure
	annexe 05 Critères d'attribution des seuils de compétences pour les travaux de traitement anticorrosion
	annexe 06 Questionnaire d'évaluation
	annexe 07 Fiche d'évaluation de la prestation d'une entreprise de travaux
	annexe 08 Fiche d'évaluation de la prestation d'un prestataire intellectuel d'ingénierie
Documents divers associés aux contrats
	Travaux: acte spécial de sous-traitance
	Délégation de paiement
	Prestations de services: déclaration à souscrire par un sous-traitant
	Prestations intellectuelles: déclaration à souscrire par un sous-traitant
	Modèle de garantie à première demande
	Attestation d'assurance (3 modèles)
	Attestation de visite
	Convention d'interchange pour l'émission des contrats SNCF par messagerie électronique
	Cahier des charges pour la fourniture d'un fichier article
	Cahier des charges, technique pour la mise en oeuvre de la procédure Portail Achat-EDI
	DT AO 745 - Maintenance Matériel FRET (nécessite un mot de passe)
	Travaux d'entretien des bâtiments : Obervations Générales et Particulières (OG / OP) à la série Batiprix 2006